Étiquette licence LNHK Créations Pack de 50

Description

Vous êtes professionnel.le inscrit.e au registre des commerces et des sociétés et vous souhaitez commercialiser en petite-série mes patrons et tutos issus de mes kits de couture et de mes livres?

Je vous propose la licence commerciale qui vous permettra en toute légalité d’utiliser mes patrons LNHK issus de mes livres et de mes kits de couture sous conditions, je vous invite à lire en détail les Conditions générales de vente Clause n°9 avant de vous lancer dans l’aventure :). Vous trouverez la liste des patrons que vous pouvez utiliser pour une commercialisation.

• Votre production doit être artisanale en petite série.
• Vous pouvez fixer vos propres prix de vente.
• La production est possible en France métropolitaine et Dom-Tom ainsi qu’en Belgique.
• Il est interdit de reproduire mes créations avec exactitude en utilisant les mêmes tissus et coloris utilisés dans les livres et les kits proposés sur la boutique en ligne.
• Vous ne pouvez utiliser les kits de couture vendus sur la boutique pour votre production, ils sont réservés à un usage personnel, mais vous pouvez réutiliser le patron à un usage professionnel. (attention tous les patrons issus des kits ne sont pas sous-licence, bien lire les CGV clause n°9).
• L’étiquette est à coudre à plat, à l’endroit, visible et cousue à l’intérieur de votre création près de votre propre étiquette marque/logo. Elle peut également être cousue en la pliant en deux et la coudre sur le côté, le logo doit être cependant visible.
• Vous devez mentionner le nom de ma marque avec l’hashtag #lnhkcreations sur tous vos réseaux sociaux à chaque fois que vous présentez vos produits.
• Doit être mentionnée la marque LNHK Créations sur les fiches descriptives des produits lors des mises en ligne sur votre site marchand.
• Il est interdit de vendre vos articles issus de mes patrons dans une boutique physique (boutiques de créateur, dépôt vente) seulement si la boutique vous appartient.
• Vous ne pouvez modifier ni faire évoluer le patron sous-licence.

POUR RAPPEL :

Toute vente de créations cousues sans licence commerciale est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires.

L’achat d’étiquettes ne vous dispense pas des conditions du cadre légal (du pays dans lequel vous exercez cette activité) de fabrication et de vente de produits textiles.

LNHK est une marque déposée et protégée à l’INPI et labellisée “Artisan d’Art”.

L’étiquette est en coton brodé de fil doré, fabriquée en Allemagne par Etiquette-ruban.fr. 

Elle mesure 6,5 cm de longueur et 1,9 cm de largeur.

Elle mentionne seulement la marque qui est également considérée comme le logo. J’ai préféré garder l’étiquette d’origine que d’ajouter “Modèle sous licence LNHK” qui je trouve peut créer un trouble pour votre acheteur.

Au moment de l’achat des étiquettes licences, si vous le souhaitez,  vous pouvez être mis en valeur dans l’onglet “Le coin des pros” sur mon site, cela vous permettra également de vous faire connaître via mon site internet. Pour cela, il faut me communiquer votre demande par mail ou dans l’intitulé “notes” qui s’affichera dans votre panier au moment de valider votre commande.

Envoi sous 10 à 15 jours sous enveloppe avec suivi.

Bienvenue ami.es créateurs/créatrices!